 REGLEMENTATIONS
NOUVELLE CARTE GRISE :
Voici les points importants à connaître :
 F2 : PTAC :
C’est le Poids Total Autorisé en Charge maximum du véhicule (identique pour la remorque).
F3 : PTRA : C’est le Poids Total Roulant Autorisé maximum du véhicule plus la remorque.
G1 : Le Poids à vide : C’est le Poids à vide du véhicule en ordre de marche réservoir plein, avec la roue de secours
et l’outillage mais sans rien d’autre.
REMORQUES CBS
C.U : Charge Utile : C’est le poids maximum que peut supporter votre CBS. En faisant la différence entre le PTAC et la CU,
on obtient le poids de votre CBS.
MA CBS DOIT ELLE AVOIR UNE CARTE GRISE ?
Pas si son PTAC est inférieur ou égal à 500kg : la carte grise de votre véhicule suffit et votre CBS
devra avoir les mêmes numéros que votre plaque d’immatriculation que votre véhicule.
Oui, si son PTAC est supérieur à 500kg. Pour l’obtenir, il faut se rendre à votre préfecture
avec des certificats de conformité(s) et vente (que nous vous fournissons).
 Remorque d’occasion de plus de 500kg !
A l’achat, il vous faut obligatoirement la carte grise comme pour une voiture. Sinon la remorque peut être volée et vous serez considéré comme receleur ou au mieux vous aurez des difficultés pour refaire faire ces documents si la société existe toujours.
PERMIS E :
Il n’est pas nécessaire quand ces 2 conditions sont réunies :
- Le PTAC de votre CBS est inférieur ou égal au poids à vide du véhicule.
- La somme des PTAC de votre véhicule plus celui de votre CBS est inférieur ou égal à 3500kg.
En revanche si vous ne respectez pas ces 2 conditions, le permis E est indispensable.
Conseils CBS :
Si vous dépassez le PTAC de notre CBS (surcharge), votre responsabilité sera engagée même si vous n’êtes pas à l’origine de l’accident et votre assurance ne vous couvrira pas.
- A l’achat et avant chaque déplacement vérifier le serrage des roues.
- Pour une tenue de route, il faut avoir un poids sur la flèche représentant environ 5% du poids total tractable.
- Pour la pression des pneumatiques voir le catalogue de pièces détachées.
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Motonautisme léger
